- cadre normatif
- нормативная основа
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Normatif — Norme Pour les articles homonymes, voir Norme (homonymie). Une du latin norma, « équerre, règle ») désigne un état habituellement répandu ou moyen considéré le plus souvent comme une règle à suivre. Ce terme générique désigne un… … Wikipédia en Français
Cadre analytique de la gouvernance — Le cadre analytique de la gouvernance est une méthode destinée à comprendre des situations de « gouvernance », lorsque les processus collectifs déterminent des solutions à des problèmes de nature publique et produisent des normes ou des … Wikipédia en Français
Gouvernance mondiale — La question de la gouvernance mondiale se pose dans le contexte de la mondialisation. Face à des interdépendances à l échelle mondiale entre les sociétés humaines mais aussi entre l humanité et la biosphère, la gouvernance mondiale définit la… … Wikipédia en Français
Accesibilité du Web — Accessibilité du Web L accessibilité du Web est la problématique de l accès aux services et contenus en ligne pour les handicapés et les seniors. Définie par des normes techniques établies par la Web Accessibility Initiative (WAI) du World Wide… … Wikipédia en Français
Accessibilite du Web — Accessibilité du Web L accessibilité du Web est la problématique de l accès aux services et contenus en ligne pour les handicapés et les seniors. Définie par des normes techniques établies par la Web Accessibility Initiative (WAI) du World Wide… … Wikipédia en Français
Accessibilité Du Web — L accessibilité du Web est la problématique de l accès aux services et contenus en ligne pour les handicapés et les seniors. Définie par des normes techniques établies par la Web Accessibility Initiative (WAI) du World Wide Web Consortium (W3C),… … Wikipédia en Français
Accessibilité Web — Accessibilité du Web L accessibilité du Web est la problématique de l accès aux services et contenus en ligne pour les handicapés et les seniors. Définie par des normes techniques établies par la Web Accessibility Initiative (WAI) du World Wide… … Wikipédia en Français
Accessibilité du Web — L accessibilité du Web est la problématique de l accès aux services et contenus en ligne pour les handicapés et les seniors. Définie par des normes techniques établies par la Web Accessibility Initiative (WAI) du World Wide Web Consortium (W3C),… … Wikipédia en Français
Accessibilité du web — L accessibilité du Web est la problématique de l accès aux services et contenus en ligne pour les handicapés et les seniors. Définie par des normes techniques établies par la Web Accessibility Initiative (WAI) du World Wide Web Consortium (W3C),… … Wikipédia en Français
Acesibilité du Web — Accessibilité du Web L accessibilité du Web est la problématique de l accès aux services et contenus en ligne pour les handicapés et les seniors. Définie par des normes techniques établies par la Web Accessibility Initiative (WAI) du World Wide… … Wikipédia en Français
Acessibilité du Web — Accessibilité du Web L accessibilité du Web est la problématique de l accès aux services et contenus en ligne pour les handicapés et les seniors. Définie par des normes techniques établies par la Web Accessibility Initiative (WAI) du World Wide… … Wikipédia en Français